Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lepas
M. Marc Brugaliere

Numéro de dépôt :
4322244
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
Lepas de Marc Brugaliere

Présentation de la marque Lepas

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par monsieur Marc Brugaliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lepas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Marc Brugaliere domicilié(e) 22 Avenue Francis Vals - 11370 - Leucate - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Brugaliere domicilié(e) 22 AVENUE Francis Vals - 11370 - LEUCATE - France.

La marque Lepas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lepas arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

Marc Brugaliere a également déposé les autres marques suivantes : Petite Galerie , SAITNIN , SEIGNEUR LAMBERT , Les Génies du Siècle , Reserve Chastelsec , CHANT DES HEROS , Artix Selection , Rêve Violet , ALTESSE DES VENTS , Grands Triomphes


M. Marc Brugaliere - 22 Avenue Francis Vals - 11370 - Leucate - France


M. Marc Brugaliere - 22 AVENUE Francis Vals - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.