Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par monsieur Marc Brugaliere
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Lepas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est monsieur Marc Brugaliere domicilié(e) 22 Avenue Francis Vals - 11370 - Leucate - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Brugaliere domicilié(e) 22 AVENUE Francis Vals - 11370 - LEUCATE - France.
La marque Lepas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Marc Brugaliere - 22 Avenue Francis Vals - 11370 - Leucate - France
M. Marc Brugaliere - 22 AVENUE Francis Vals - 11370 - LEUCATE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Lepas"